Conseils municipaux 2014, 2015, 2016

Conseil Municipal du 1er décembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil municipal du 18 octobre 2106

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 27 septembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 21 Juillet 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 28 Juin 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 26 Mai 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 10 Mai 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 19 Avril 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 22 Mars 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 19 Janvier 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil municipal du 8 Décembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 27 Octobre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 22 Septembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 23 Juin 2015

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 12 Mai 2015

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 16 Mars 2015

Compte-rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 27 Janvier 2015

Compte-rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 15 Décembre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal. 

Conseil Municipal du 10 Novembre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 16 Septembre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 22 Juillet 2014

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 20 Juin 2014

Compte rendu du Conseil Municipal 

Conseil municipal du 27 Mai 2014

Compte rendu du conseil municipal

Conseil municipal du 04 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal

Conseil municipal du 28 mars 2014

Compte rendu du conseil municipal

Conseils Municipaux 2017, 2018, 2019

Conseil Municipal du 19 mars 2019

Ordre du jour du Conseil du 19/03/19

 

Approbation du compte rendu du dernier Conseil Municipal.
Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2018.
Affectation des résultats 2018.
Vote des taxes 2019.
Vote des budgets primitifs général et assainissement 2019.
Renouvellement convention IT04(Ingéniérie Territoriale 04).

Choix du prestataire pour l’aménagement des points de collecte des ordures ménagères.
Choix de l’entreprise de menuiserie métallique pour les travaux d’Ad’ap.
Renouvellement du contrat de maintenance de l'éclairage public.
Contribution au Fond Solidarité Logement
Subventions associations.
Questions diverses

Conseil Municipal du 30 janvier 2019

Ordre du jour:
1. Approbation du compte rendu dernier Conseil Municipal.
2. Renouvellement des conventions avec la CCSB.
3. Renouvellement de la convention d'assistance juridique.
4. Coupe affouagère hiver 2019 - 2020.
5. Lancement des études préalables à la conception de la salle coeur de village.
6. Choix des entreprises pour travaux Ad’ap.
7. Bâtiment communal de st symphorien : positionnement suite aux recommandations de la
pré-étude de faisabilité économique.
8. Questions diverses :
- Ouverture de crédits d'investissement avant vote du budget 2019.
- Subvention pour organisation d'un café parents.

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Ordre du jour :
1. Approbation cr du dernier conseil
2. Présentation rapport d’étude sur la viabilité économique du bâtiment communale de St
Symphorien
3. Extension SIVU
4. Désignation délégués au SIVU étendu
5. Remboursement d'avance de frais
6. Demande DETR 2019
7. Questions diverses :
- Compteur Linky

Conseil Municipal du 13 novembre 2018

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu du dernier conseil
2. Retour de la compétence voirie
3. Vote du rapport CLECT
4. Intercommunalité / Evaluation des charges liées au retour aux communes de la compétence
voirie / versement d’attributions de compensation d’investissement
5. Intercommunalité / Evaluation des charges transférées à la CCSB au titre des transports
scolaires / Fixation libre des attributions de compensation
6. Intercommunalité / Compétence action sociale prise en charge de la part famille au transport
scolaire pour l'année 2018-2019 : mode opératoire du remboursement de la part famille
7. Réfection piste de la Colle
8. Mi-temps poste d'agent technique
9. Indemnité de conseil trésorière publique
10. DM achats chaines tracteur
11. Engagement document unique
12. Retrait délibération linky
13. Motion sur compteur linky
14. Convention prêt de matériel festif par la commune de Sisteron
15. Participation tour cycliste féminin 04 du 23 juin 2018
16. Questions diverses

Conseil Municipal du 12 septembre 2018

Ordre du jour:

- Approbation cr du dernier conseil

- RPQS 2017 eau potable

- Convention centre de loisirs

- Tarif restauration scolaire

- Convention avec la commune de Sisteron pour le prêt de matériel

- DM:-achat ordinateur

         -remplacement extincteurs

         -assainissement

- Admission en non valeur

- Ad'ap : classement sans suite procédure d'appel d'offre et passage en consultation simple

- Linky : annulation délibération du 21 juillet 2016

- Convention RGPD avec Agedi

- Echange de parcelle Mme Cerv : modification de surface

- Réfection piste de la Colle

- Questions diverses

Conseil Municipal du 31 mai 2018

ORDRE DU JOUR:

1. Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal
2. Délibération modificative budget sur demande fodac
3. Subventions aux associations
4. Forêt communale reports d'EA (état d'assiette),ventes sur pied
5. Cantine - 3 ans
6. RPQS assainissement 2017 (rapport sur le prix et la qualité du service public)
7. RPQS eau 2017
8. Participation communale au transport scolaire
9. Convention de mise à disposition du service « inventaire géolocalisé »
10. Questions divers

Conseil Municipal du 22 mars 2018

Ordre du jour:
1. Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal
2. Vote des comptes administratifs 2017 et des comptes de gestion 2017
3. Affectation des résultats 2017
4. Vote des taxes 2018
5. Vote des budgets primitifs général et assainissement 2018
6. Demande Fond Régional d’Aménagement du Territoire pour l’aménagement des points de collecte des ordures ménagères
7. Demande Fond Régional d’Aménagement du Territoire pour étude préalable de la salle communale multiactivités
8. Demande Fond Départemental d’Aide aux Communes pour les travaux de voirie
9. Demande au titre des Amendes de Police pour la signalisation communale
10. Choix de la société conseil pour l’étude préalable à la création du gîte refuge de St Symphorien
11. Attribution du marché pour les travaux sur les voiries communales
12. Convention RPI
13. Echange de parcelles à Vilhosc
14. Questions diverses
- Proposition d'accueil des Aînés au club de Salignac
- Ouverture du service cantine au moins de 3 ans.

Conseil Municipal du 17 janvier 2018

Ordre du jour :

 

-Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal. 

-Convention avec la CCSB pour mise à disposition de personnel : services de secrétariat de mairie.

-Convention avec la CCSB pour mise à disposition de personnel : services techniques.

-Motion "demande loi cadre commune et ruralité".

-Convention avec la CCSB pour la mutualisation du service autorisation du droit des sols.

-Demande de financement FNADT pour étude économique préalable à la création du gîte-refuge de St Symphorien.

-Implantation relais TDF sur atelier municipal.

-Délégué au SMSMD.

-Convention d’assistance juridique.

-RPQS (rapport le prix, la qualité et le service) d’assainissement collectif.

-Questions diverses.

Conseil Municipal du 17 janvier 2018

Documents annexes: synthèse des délibérations.

Conseil Municipal du 15 novembre 2017

Ordre du jour:
Approbation dernier conseil municipal
Piste domaniale d’accès au hameau de St Symphorien
Forêt communale : Etat d’assiette 2016 et 2018 : report
Convention centre de loisirs, périscolaire et garderie
Demande subventions FRAT 2018 et DETR 2018 pour travaux Ad’ap
Adoption rapport de la CLECT
Recours administratif contre l’arrêté portant approbation du projet d'ouvrage et autorisation d’exécution des travaux pour la réhabilitation et le renouvellement des conducteurs de la ligne aérienne 225 000 volts entre Oraison et Sisteron.
Autorisation au maire pour la signature d’achats de terrains
Motion pour le maintien aux communes de la compétence eau et assainissement
Désignation du délégué mandaté au conseil d’école
Indemnité de conseil comptable public
Convention de groupement de commandes pour travaux de voiries communales
Approbation RPQS 2016 SIVU
Echange de terrains à Vilhosc (REPORTE)
Questions diverses

Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Compte rendu

Conseil Municipal du 22 juin 2017

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Conseil Municipal du 30 mai 2017

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Conseil Municipal du 4 avril 2017

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Conseil Municipal du 9 mars 2017

Compte rendu du Conseil Municipal

- Pouvoir du Maire
- Indemnités élus
- Délégués
- Commissions
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Questions diverses
- Modification statuts CCSB
- Refus transfert compétence PLU

Conseil Municipal du 10 février 2017

Compte rendu du Conseil Municipal:

Election du Maire et des Adjoints